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Marques déposées par LELEUX Pascal
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L'INSTANT'ANNAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSTANT'ANNAY
LELEUX Pascal

Numéro de dépôt :
3266426
Date de dépôt :
05/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2014
L\'INSTANT\'ANNAY de LELEUX Pascal

Présentation de la marque L'INSTANT'ANNAY

Déposée le 5 janvier 2004 par LELEUX Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSTANT'ANNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est LELEUX Pascal domicilié(e) 1A, Rue Kociemski,62880 ANNAY sous LENS - 62880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal LELEUX domicilié(e) 1A, rue Kociemski,62880 ANNAY SOUS LENS - 62880 - France.

La marque L'INSTANT'ANNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTANT'ANNAY est expirée depuis le 5 janvier 2014.


LELEUX Pascal - 1A, Rue Kociemski,62880 ANNAY sous LENS - 62880 - France


Monsieur Pascal LELEUX - 1A, rue Kociemski,62880 ANNAY SOUS LENS - 62880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

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